DROIT DU TRAVAIL

Nature subordonnée ou autonome du contrat de travail en Italie:

L’article 2094 du Code civil italien dispose: est employé subordonné qui accepte de collaborer dans une entreprise moyennant rémunération, en prestant son propre travail, soit-il intellectuel ou manuel, auprès de la société et sous la direction de l’entrepreneur.

Les caractéristiques essentielles du contrat de travail subordonné sont la coopération et de subordination. La première caractéristique est le lien qu’à une personne à participer activement à l’emploi d’une autre personne. Dans le cadre d’un « normal » contrat de travail, cette caractéristique est particulièrement intense et se caractérise par la continuité avec laquelle l’employé fournit à l’employeur ses énergies et ses capacités, de façon à s’intégrer de façon harmonieuse dans l’organisation productive de la société. En ce qui concerne l’élément de la subordination, la doctrine italienne parle à ce sujet, de « eterodeterminazione » le pouvoir pour l’employeur d’impartir des directives, des ordres hiérarchiques qui doivent être respectés par les employés.

La relation de travail autonome (Operis locatio en vertu des articles. 2222 et suivants du Code civil italien), est en revanche caractérisée par la gestion du risque et de l’organisation par la travailleur autonome .

La classification d’une relation en tant que salarié (subordonné) ou autonome (travailleur indépendant) n’est pas seulement important d’un point de vue théorique: c’est seulement pour les rapports du premier type, en fait, que le législateur a établi une série de protections / garanties comme celles relatives aux limites au pouvoir de direction/disciplinaire de l’employeur, des droits de sécurité sociale, des mesures de protection en cas de résiliation du contrat de travail, etc.